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La reproduction du contenu de l’Encyclopédie sur le développement des jeunes enfants est autorisée à des fins éducatives et non lucratives seulement. Une demande écrite doit être envoyée à cedje-ceecd@umontreal.ca.

1. Avis de désengagement de la responsabilité

2. Politique de vie privée et confidentialité

3. Droits de reproduction et propriétés intellectuelles

4. Politiques d’achat

5. Livraison

1. Avis de désengagement de la responsabilité

L’Encyclopédie sur le développement des jeunes enfants (ci-après l’Encyclopédie) est un projet du Centre d’excellence pour le développement des jeunes enfants (CEDJE). Le développement de l’Encyclopédie et ses sites Web affiliés (boutique.enfant-encyclopedie.com, ci-après la Boutique) est possible grâce à la contribution de plusieurs partenaires financiers, dont l’Université Laval, l’Université de Montréal et diverses fondations privées. Toutefois, les vues exprimées dans l’Encyclopédie ne représentent pas nécessairement les positions officielles de ces organismes.

L’information diffusée dans l’Encyclopédie et ses sites Web affiliés a pour seul objectif de renseigner les visiteurs sur un sujet donné. En aucun cas, l’information présentée sur l’Encyclopédie et ses sites Web affiliés ne peut se substituer à l’avis d’un professionnel de la santé ou du développement de l’enfant. Si le développement de votre enfant vous inquiète, consultez un professionnel de la santé ou du développement de l’enfant.

Bien que le CEDJE procède avec diligence quant à l’exactitude des informations transmises sur ses sites Web, les éditeurs, éditeurs aux thèmes, employés ou administrateurs n’assument aucune responsabilité quant aux conséquences que pourrait avoir l’utilisation de ces renseignements. Cependant, le CEDJE et ses éditeurs se donnent la responsabilité de surveiller rigoureusement l’exactitude des renseignements présents sur ses sites Web et vous invite à communiquer avec eux si vous relevez quelques informations qui semblent porter préjudice.

Les sites Web de l’Encyclopédie et de la Boutique contiennent des liens externes qui sont fournis uniquement à titre informatif et ne peuvent être tenus responsable des dommages subis par votre ordinateur à la suite d’une navigation ou d’un téléchargement sur ses sites ou celui d’un tiers ou ne peuvent être tenus responsable des renseignements associés à ces liens.

2. Politique de vie privée et confidentialité

Politique de vie privée

Le CEDJE s’engage à prendre toutes les mesures raisonnables nécessaires pour assurer le respect de votre vie privée en ce qui a trait à tout renseignement personnel que vous fournissez et le CEDJE respectera les principes et conditions énoncés dans sa Politique de confidentialité conformément aux prescriptions de la législation applicable en matière de respect de la vie privée, y compris les exigences, mesures, exclusions et exceptions qui y sont prévues.

Malgré les efforts faits et les mesures prises par le CEDJE pour assurer la protection de vos renseignements personnels, le risque que le caractère confidentiel ou personnel de ces renseignements soit violé, perdu ou autrement atteint ne peut être totalement exclu.

Sous réserve de la législation applicable au Canada en matière de respect de la vie privée, il est entendu qu’en accédant aux sites Web précités, en les utilisant ou en y déposant des renseignements personnels, vous consentez à la cueillette, divulgation, rétention et destruction des renseignements personnels dont le CEDJE a besoin aux fins indiquées dans la Politique de confidentialité ou en vue d’une utilisation compatible avec de telles fins.

Politique de confidentialité

Le CEDJE ne recueille pas de renseignements personnels à votre sujet lors de votre navigation sur les sites Web de l’Encyclopédie ou de la boutique et n’enregistre pas de donnée qui vous reconnaît personnellement, à moins que vous vous inscriviez volontairement à un service spécifique qui vous demande de donner de tels renseignements. 

Aucune utilisation commerciale n’est faite de toute donnée recueillie par l’Encyclopédie ou la Boutique.

Les renseignements que vous fournissez sur le site Web de l’Encyclopédie et ses sites affiliés lorsque vous vous inscrivez à l’infolettre ou créez un compte sur la Boutique ne servent qu’à établir votre identité et à prendre contact avec vous, au besoin (p.ex. pour vous informer des dernières nouveautés; pour un suivi de commande ou d’inscription à une formation). Certains employés du CEDJE auront accès à vos renseignements personnels afin de répondre à vos besoins et vous fournir de l’information concernant des produits ou services spécifiques.

Les renseignements fournis servent également pour les analyses statistiques de l’utilisation des sites Web précités. Ces renseignements ne sont utilisés à aucune autre fin et ne sont pas fournis à des tiers. Vous pouvez vous désabonner en tout temps en envoyant une demande écrite au cedje-ceecd@umontreal.ca.

3. Droits de reproduction et propriétés intellectuelles

Tous les contenus publiés sur les sites Web de l’Encyclopédie et de la Boutique sont protégés par les droits de propriétés intellectuelles et appartiennent au CEDJE ou aux propriétaires des droits d’auteur en cause. Ces droits exclusifs comprennent notamment, mais sans limitation, les textes, les bulletins, les rapports, les images, les vidéos, les graphiques, les documents PDF, les logos et tout autre contenu publié sur les sites Web précités.

Suite à l’obtention d’une autorisation écrite :

Il est permis :

  • d’insérer des liens hypertextes menant vers les pages ou les documents des sites Web précités.
  • de consulter, télécharger, imprimer et distribuer tout contenu des sites Web précités uniquement pour des fins éducatives, visant un auditoire limité et dans un but non-lucratif. Dans ce cas, le contenu doit être utilisé tel quel, c’est-à-dire qu’il ne peut être modifié, en totalité ou en partie, par addition, suppression ou autrement sans porter atteinte aux droits d’auteurs en cause. De plus, la provenance, soit la mention « source: www.enfant-encyclopedie.com » où le logo Encyclopédie sur le développement des jeunes enfants, doit être visible. Dans le cas ou le logo est utilisé, l’URL www.enfant-encyclopedie.com doit aussi être indiqué comme source.

Pour toute utilisation autre que celles décrites ci-dessus, une demande écrite et explicite doit être faite au CEDJE à cedje-ceecd@umontreal.ca.

Il est interdit :

  • de reproduiretraduire ou d’héberger du contenu des sites Web précités, en totalité ou en partie, sur un quelconque support (site internet, blogue, application mobile, imprimé, affiche, panneau, etc.), peu importe sa nature, sa localisation géographique ou son objectif à atteindre.
  • d’héberger du contenu des sites Web précités sur une plateforme intranet à l’usage exclusif d’une communauté donnée, sauf sous autorisation écrite et explicite du CEDJE ou du propriétaire des droits d’auteur en cause.
  • Il est interdit d’utiliser le logo du CEDJE, de l’Encyclopédie ou de la Boutique et son contenu, en totalité ou en partie, dans un objectif commercial, lucratif ou publicitaire.

4. Politiques d’achat

Devise

Tous les prix affichés sur l’Encyclopédie (enfant-encyclopedie.com) et la Boutique (boutique.enfant-encyclopedie.com) sont en devise canadienne (CAD). Les taxes applicables sont calculées et ajoutées au panier une fois le Client connecté à son profil. Les prix affichés peuvent être dans une devise qui diffère de votre devise locale, le cas échéant, certaines banques peuvent facturer des frais applicables sur des transactions transfrontalières. Nous suggérons au Client de vérifier auprès de sa banque avant tout paiement afin d’éviter ou de prendre connaissance des frais supplémentaires applicables.

Modes de paiement

Le site boutique.enfant-encyclopedie.com accepte les paiements par Paypal, cartes de crédit (Visa, Mastercard, American Express, Discover) ou débit Visa.

Exactitude de prix

Si le prix affiché dans une infolettre, une publicité, les médias sociaux, d’autres sites Web ou d’autres communications diffère du prix affiché sur la Boutique (boutique.enfant-encyclopédie.com), le prix affiché sur cette dernière prévaudra. Cette disposition s’applique que ce soit en raison d’une erreur humaine ou d’une défaillance technique du présent site.

Aucun remboursement ne sera effectué sur les commandes spéciales de feuillets d’information (ajout de logo ou nom de l’organisation en quatrième de couverture).

Confirmation des commandes

Une confirmation d’achat vous sera envoyée par courriel. Si vous ne recevez pas de numéro de confirmation (sous la forme d'une page de confirmation ou d'un courriel) après avoir soumis l'information de paiement, ou si vous recevez un message d'erreur ou si vous subissez une interruption de service après avoir soumis l'information de paiement, c’est de votre responsabilité de confirmer si votre commande a été passée ou non auprès du service à la clientèle du CEDJE (cedje-ceecd@umontreal.ca). Seul vous pourriez être au courant des problèmes ayant pu survenir lors du processus d'achat. Nous ne pouvons être tenus responsables de toute perte (monétaire ou autre) si vous assumez qu'une commande n'a pas été complétée parce que vous n'avez pas reçu de confirmation.

5. Livraison

Nos produits imprimés sont vendus et livrés UNIQUEMENT au Canada. Le traitement de votre commande sera effectué dans un délai de 7 à 10 jours ouvrables. Ceci exclut les délais de livraison. La livraison s’effectue par traitement de la poste régulière. Le CEDJE ne peut être tenu responsable des délais de livraison résultant des opérations du service de livraison. Le Client est conscient des risques* reliés à l'envoi de son matériel et accepte que le CEDJE ne peut être tenu responsable de toute faute concernant la livraison. Le Client s'engage à ne pas réclamer d'argent ou de compensation, via une institution ou par lui-même, pour la non–réception de sa commande.

*La perte, le vol, la non-livraison, la livraison à une mauvaise adresse ou tout autre raison ayant pour conséquence la perte du matériel.

Disponibilité

Les feuillets d’information sont disponibles dans la limite des stocks. Vous serez informé par écrit si certains produits ne sont pas disponibles au moment de votre commande. Le nombre de places disponibles aux ateliers de formation en ligne est limité. Le nombre de places affichées sur la Boutique reflète le nombre de places restantes. Si vous désirez être placé sur une liste d’attente pour un atelier, une demande doit être faite par écrit au cedje-ceecd@umontreal.ca.

Atelier annulé, modifié ou reporté

Le CEDJE se réserve le droit d’annuler, de modifier ou de reporter un atelier si le nombre de participants est insuffisant. Les places achetées sur la Boutique sont non remboursables. En cas d’annulation d’un atelier par l’organisateur ou d’une demande d’annulation de participation par le Client, la prochaine séance disponible sera proposée au Client.

Frais de service

Outre les frais de livraison, les formations et la documentation vendues sur la Boutique ne sont sujet à aucun frais de service supplémentaire. Dans les cas applicables, des frais de livraison par commande seront exigés. Dès qu’une commande est expédiée, les frais de livraison ne peuvent en aucun temps être remboursés.

Responsabilité

Le Client convient qu’il est responsable d’avoir une connexion réseau fiable afin de pouvoir suivre les ateliers en ligne. Le Client est également responsable de fournir une adresse de livraison valide lors de l’achat de matériel.

Pour toute question ou commentaire concernant les présentes Conditions d’utilisation, nous vous prions de communiquer avec nous à l’adresse suivante : cedje-ceecd@umontreal.ca.